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Marques déposées par monsieur CHAPELLE RENE JEAN FRANCOIS
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DOMAINE DES HAUTS DE LA ROUILLERE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES HAUTS DE LA ROUILLERE
M. CHAPELLE RENE JEAN FRANCOIS

Numéro de dépôt :
4248367
Date de dépôt :
11/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/02/2026
DOMAINE DES HAUTS DE LA ROUILLERE de CHAPELLE RENE JEAN FRANCOIS

Présentation de la marque DOMAINE DES HAUTS DE LA ROUILLERE

Déposée le 11 février 2016 par monsieur CHAPELLE RENE JEAN FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DES HAUTS DE LA ROUILLERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est monsieur CHAPELLE RENE JEAN FRANCOIS domicilié(e) 2360 ROUTE DU BOURRIAN - 83580 - GASSIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAPELLE RENE JEAN FRANCOIS domicilié(e) 2360 ROUTE DU BOURRIAN - 83580 - GASSIN - France.

La marque DOMAINE DES HAUTS DE LA ROUILLERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES HAUTS DE LA ROUILLERE arrivera à expiration en date du 11 février 2026.

CHAPELLE RENE JEAN FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : Le Rosé du bonheur


M. CHAPELLE RENE JEAN FRANCOIS - 2360 ROUTE DU BOURRIAN - 83580 - GASSIN - France


M. CHAPELLE RENE JEAN FRANCOIS - 2360 ROUTE DU BOURRIAN - 83580 - GASSIN - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Inscription le 27 octobre 2016 - Rejet partiel n°688299 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-27

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.